8 juin 2009 1 08 /06 /juin /2009 10:40
Le tribunal administratif de Marseille avait été saisi de plusieurs demandes d’annulation des élections des 9 et 16 mars 2008 pour le renouvellement du conseil municipal d’Aix-en-Provence. Il les avait rejetées. Les requérants se sont alors tournés vers le Conseil d’État, qu’ils ont saisi en appel.

La section du contentieux du Conseil d’État, l’une de ses formations de jugement les plus solennelles, porte une appréciation différente sur les faits et annule les élections en jugeant que des propos et des insinuations d’une nature et d’une gravité inadmissibles qui ont émaillé la campagne ont constitué des manœuvres ayant pu fausser les résultats du scrutin.

Le Conseil d’État a retenu plusieurs éléments. Il a considéré qu'au cours de la campagne électorale précédant le renouvellement du conseil municipal, les attaques dirigées contre le candidat conduisant la liste « Génération Aix », et contre certains de ses colistiers, ont revêtu un caractère exceptionnellement violent.

Il a en particulier noté qu’un tract anonyme, qui contenait des imputations injurieuses et diffamatoires mettant en cause la vie privée ou la probité des membres de cette liste et qui a été évoqué par la presse et sur internet, avait excédé largement les limites de ce qui peut être toléré dans le cadre de la polémique électorale. Il a en outre retenu le fait que, dans un article publié dans l’édition spéciale d’un hebdomadaire à diffusion nationale consacrée à la campagne aixoise, la candidate élue avait tenu des propos, qu’elle n’avait pas démentis, mettant clairement en cause la vie privée du candidat de la liste « Génération Aix » et de certains membres de cette liste.

Compte tenu du retentissement que tous ces éléments ont eu pendant la campagne et de l’impossibilité, pour le juge, d’en mesurer les conséquences sur la répartition des suffrages recueillis par chacune des trois listes en présence au second tour (l'écart des voix séparant la liste l’ayant emporté et la suivante étant réduit : 1017 voix), le Conseil d’État a décidé d’annuler les élections.

En conséquence, de nouvelles élections devront être tenues dans un délai de trois mois.

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Publié par Gaëlle Lenfant
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commentaires

anonymal 17/06/2009 10:38

Bonjour

Retrouvez les points forts de la campagne sur notre site :www.anonymal.org

mina 11/06/2009 22:22

l'alliance gauche-modem a déjà fonctionné à Aix et très bien ( 1967-1971-1977) ..avec un maire socialiste . ALors pourquoi ne pas recommencer et ce dès le premier tour ?

Malhac 10/06/2009 13:44

L’alliance Gauche –Modem n’est pas une hérésie loin de là et elle est quasi gagnante( elle l’a été dans bien des villes en France à Lille ou Aubagne par ex)
Il ne s’agit pas de faire de l’anti joissain primaire et de s’allier coute que coute mais de proposer une liste unie sur un programme clair
Il s’agit aujourd’hui d’un mandat de 4 ans .
Il est évident qu’il existe un fonds programmatique commun et consensuel pour ce qui reste du mandat et pourquoi pas plus.
Je pense notamment aux politiques dans l’habitat social, les transports, l’environnement, la démocratie citoyenne, la culture populaire, la relation aux mondes associatifs, lé sport, la politique sociale et j’en passe.
En ces domaines bien des points de programmes à quelques différences prêt de mise en forme étaient concordant dans les listes opposées à Joissain
Alors malheur à ceux qui endosseront la responsabilité de l’échec d’une telle union pour des raisons d’égaux ou d’étiquettes nationale, il s’agit ici d’une ville qui souffre et stagne depuis maintenant 9 longues années…
Une élection locale pour un mandat de 4 ans mais une grande responsabilité à saisir pour le PS et les verts ainsi que le Modem qui lui a tendu la main des le premier jour de l’annulation

seb 09/06/2009 10:23

Votre seule chance est d'avoir compris la leçon : u-ni-ssez-vous !!!

Claire 09/06/2009 07:31

Et savez vous quand est-ce qu'on vote ?

Gaëlle Lenfant 09/06/2009 07:33


Nous n'avons pas les dates exactes pour le moment, mais ce sera sans doute début juillet. Ou début septembre.


Bruno 08/06/2009 18:15

Hé ben n'en v'là une bonne nouvelle, au moins. Au jour d'aujourd'hui ça ne fait pas de mal, parce que pour le reste, on a bien un peu la gueule de bois.
Vous voilà donc repartis pour une belle bataille et vu le contexte, ça pourrait bien sourire cette fois-ci, ne serait-ce que pour corriger le tir. Et puis, vous allez avoir du monde disponible pour vous soutenir!!...
Bon courage, à bientôt,
B.

Victoire 08/06/2009 14:52

Et cette fois il faut que la gauche gagne !

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